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Conventions collectives agricoles (agriculture et produits de la mer)

Conventions collectives agriculture, aquaculture et conventions agricolesCette section regroupe les conventions collectives nationales du monde agricole.

Conventions collectives agricoles

Il n'existe pas, en France de convention collective agricole unique qui couvrirait l'ensemble des activités de culture, d'élevage et d'exploitation de la forêt. Cette section regroupe les conventions collectives nationales du monde agricole, c'est à dire :

  • Celles de l'agriculture proprement dite (Bétail et viande, Céréales, Fruits et légumes, Coopératives viticoles etc.);
  • Celles qui correspondent aux cultures marines et à l'exploitation des produits de la mer (Aquaculture, Conchyliculture, etc.);
  • Cette section présente également des conventions considérées comme "agricoles" parce qu'elles dépendent du ministère de l'agriculture et non de celui du travail comme par exemple la Chasse, les Zoos, les Entreprises paysagistes, les Centres équestres ou les Maisons familiales rurales.

Pour une meilleure lisibilité, nous avons regroupé dans des sous-sections spécifiques les conventions des Produits de la mer, du Lait, et celles relatives aux Chevaux.

En revanche, les conventions collectives de l'industrie agro-alimentaire (Meunerie, Boulangerie pâtisserie industrielle, Pâtes alimentaires, Charcuterie industrielle...) sont regroupées dans une autre section.

Il existe, par ailleurs, dans le monde agricole, de nombreuses conventions collectives régionales, départementales, voire locale, qui couvrent les activités de culture, d'élevage, d'exploitation de la forêt. Ces conventions ne sont pas publiées au plan national. On peut les consulter en se rendant auprès des direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA). 

Les conventions de a à z