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Conventions collectives de la métallurgie

Conventions collectives métallurgieCette famille regroupe l'ensemble des conventions collectives de la métallurgie.

> > Retrouvez rapidement votre convention en cliquant sur la carte  (conventions locales pour les non-cadres) ou en sélectionnant votre lien parmi la liste classée par ordre alphabétique.

Les conventions collectives dans la métallurgie

Dans la métallurgie, il existe une convention collective nationale pour les ingénieurs et cadres. Pour les "mensuels" c'est à dire pour tous les salariés non cadres, il n'existe pas de convention collective nationale, mais des conventions locales. Ces conventions locales sont le plus souvent départementales, mais elles peuvent aussi couvrir une région, plusieurs départements, ou même des parties de plusieurs départements. Lisez bien le "champ d'application territorial" avant de choisir votre convention locale.

Il existe également dans ce secteur, des accords nationaux qui s’appliquent aussi bien aux ingénieurs et cadres qu'aux mensuels. Ils portent sur de nombreuses questions comme la mensualisation (période d’essai, indemnités de rupture, indemnisation de la maladie…), les classifications, la durée du travail, la formation, la structure des rémunérations, les déplacements, etc...

Ces différents textes sont susceptibles de s’appliquer à tous les salariés du secteur et doivent donc être consultés simultanément afin de déterminer la ou les dispositions applicables. En effet, lorsqu’ils portent sur le même objet, seul le plus favorable s’applique.

Par exemple, pour connaître la durée d’une période d’essai ou le montant d’une indemnité de licenciement, il faut comparer les dispositions des accords nationaux et celles de la convention locale, la disposition effectivement applicable est celle qui se révèle la plus favorable au salarié.

C’est pourquoi, nous vous fournissons en téléchargement, les accords nationaux de la métallurgie avec votre convention (locale pour les « Mensuels », nationale pour les ingénieurs et cadres).

Signalons par ailleurs qu’il existe une convention collective spécifique pour l’activité de sidérurgie que vous trouverez dans la famille « Industrie ».

Activités couvertes par la convention collective métallurgie

  • Fabrication du métal

Cette activité comprend principalement les activités de fonte, de raffinage de métaux (ferreux et non ferreux), de fabrication d’alliages de métaux mais aussi les opérations de laminage, d'étirage et d'extrusion pour fabriquer des pièces ou produits de base en métal.

Elle intègre également l’activité de sidérurgie, qui comprend notamment la production de fontes brutes, la conversion de fontes en acier et la fabrication de produits en acier.
Rappelons que la convention collective spécifique de la Sidérurgie se situe dans la famille « Industrie ».

  • Fabrication de produits métalliques

Cette activité regroupe :
– la production pour compte propre d'articles métalliques (notamment en acier, en fonte, en aluminium…) : éléments pour la construction, chaudronnerie, radiateurs, chaudières, outillage, quincaillerie…
– des services industriels dans le cadre d’opérations de sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revêtement des métaux, décolletage, mécanique générale...

  • Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette activité concerne la fabrication d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques, d'équipements de communication et d’autres produits électroniques.
Est également visée la fabrication d'instruments de mesure de contrôle et de navigation, d'équipements médicaux et optiques.

  • Fabrication d'équipements électriques

Cette activité vise la fabrication de produits destinés à la production, la distribution et l'utilisation d'électricité y compris appareils d'éclairage, de signalisation et électroménagers.

  • Industrie automobile

Cette activité vise la fabrication de véhicules automobiles destinés au transport de passagers ou de marchandises, de remorques et de semi-remorques.
Sont ainsi visés les constructeurs de voitures particulières, de véhicules de loisir et utilitaires et les carrossiers.

  • Fabrication d'autres matériels de transport

Sont concernées, la construction navale (bateaux et navires), aéronautique et spatiale (avions, fusées…), la fabrication de matériel ferroviaire roulant (trains, tramways) et de locomotives.

  • Fabrication de meubles

Cette activité comprend la fabrication de mobilier métallique ou semi-métallique.

  • Réparation de machines

Est visée la réparation spécialisée d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements et d'autres articles produits dans l'industrie manufacturière en vue de leur remise en état de marche : machines et équipements mécaniques, matériels agricoles, matériels électriques, instruments de musique, matériel électronique grand public, réparation navale…

Conventions collectives de la famille Métallurgie

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